Quand l’Europe désavoue Emmanuel Macron


blogs.mediapart.fr

thierry paul valette

Un rapport accablant. Selon le Cepej, les  parquets français manquent d’indépendance et sont «incontestablement les plus chargés» d’Europe. Dans un contexte polémique  sur la succession de François Molins, c’est le président de la République qui devrait en faire les frais. En effet, Emmanuel Macron est soupçonné d’intervenir dans la succession de François Molins. 

Emmanuel Macron lors de sa visite au salon de l'automobile, à Paris, le 3 octobre 2018. PHOTO Regis Duvignau/REUTERSEmmanuel Macron lors de sa visite au salon de l’automobile, à Paris, le 3 octobre 2018. PHOTO Regis Duvignau/REUTERS

L’indépendance du parquet est remise en cause dans ce rapport de plus de 300 pages. La France  fait partie des mauvais élèves.

Elle est absente des 30 pays qui déclarent que les procureurs sont indépendants.

Le rapport de la Cepej pointe aussi et surtout l’activité débordante des parquets français.

The CEPEJ covers a wide range of tasks: It collects and analyses data; defines measures and means of evaluation; draws up reports, statistics, best practice ..The CEPEJ covers a wide range of tasks: It collects and analyses data; defines measures and means of evaluation; draws up reports, statistics, best practice ..

Mettant en perspective le faible nombre de procureurs (2,8 pour 100.000 habitants), le grand nombre de procédures qu’ils reçoivent (7,45 pour 100 habitants) et le nombre record de fonctions qu’ils ont à remplir, la Cepej conclut que « les parquets les plus chargés [d’Europe] se trouvent toujours incontestablement en France ».

Bien évidemment,  le gouvernement se défend d’être une main invisible qui donnerait des instructions dans des affaires individuelles.

Rémy Heitz, candidat désigné à la succession de François Molins au parquet de ParisRémy Heitz, candidat désigné à la succession de François Molins au parquet de Paris

Un calendrier de révélations médiatiques qui tombent mal pour Emmanuel Macron puisque le Conseil des ministres  a adopté un texte qui permet de placer une ancienne camarade de promotion du président de la république à la tête de l’académie de Versailles. 

L’Obs avait  dressé un parallèle avec la nomination de Philippe Besson en tant que consul à Los Angeles.

La tempête est loin d’être terminée pour Emmanuel Macron. De la nomination du nouveau procureur de Paris à une gestion calamiteuse de l’affaire Benalla, sa popularité ne fait que s’éffondrer malgré une légère remontée ces dernières heures. Thierry Paul Valette

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Affaire Benalla : l’Elysée ne peut impunément cacher un délit

ldh-france.org

Libertés/Démocratie  >  Démocratie

Communiqué LDH

L’intervention violente et hors de tout cadre légal d’un collaborateur du président de la République lors d’une manifestation, le refus d’en saisir la justice et la succession de révélations qui mettent en évidence la volonté de dissimuler ces faits soulèvent de graves inquiétudes.

Le traitement réservé par la présidence de la République, le gouvernement et la préfecture de police de Paris aux faits portés à leurs connaissances confirment une succession de manquements au plus haut niveau de l’Etat. Il remet en cause le rôle et le fonctionnement régulier de chaque institution par le recours à des prérogatives prétoriennes et illégales.

Il revient à la justice, désormais saisie à l’initiative du parquet de Paris, de faire toute la lumière sur une chaîne de responsabilités qui ne peut en exclure aucune, hiérarchique et politique. L’institution judiciaire doit aussi faire la lumière sur la violence injustifiée des forces de l’ordre lors de cette manifestation du 1er mai que met en évidence une très récente vidéo.

La Ligue des droits de l’Homme s’inquiète de tels dysfonctionnements des plus hautes institutions de la République qui seraient restés inconnus sans les investigations de la presse.

Au-delà de la nécessaire saisine judiciaire en cours, les responsabilités politiques doivent être dégagées. La confiance dans l’Etat et dans ses forces de l’ordre obligent à la transparence, à l’exemplarité et à la sanction. La République ne peut être « irréprochable » et « inaltérable » que si ceux qui ont la charge du fonctionnement régulier des institutions en respectent l’esprit et la lettre.

Paris, le 20 juillet 2018

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Non, une garde à vue ne vous oblige pas à déverrouiller votre smartphone

numerama.com

Politique
Julien Lausson

La presse française revient sur une décision du Conseil constitutionnel en affirmant qu’il est maintenant obligatoire de donner le code de son smartphone en garde à vue. C’est inexact. Si le droit français contient bien une telle disposition, son utilisation est encadrée et requiert plusieurs conditions pour s’en servir.« En garde à vue, le droit au silence s’arrête au code de son téléphone », « Les gardés à vue seront désormais obligés de donner leur code de téléphone » ou bien « Un gardé à vue doit donner les codes de son smartphone » : ces titres, ce sont ceux d’articles qui ont émergé cette semaine dans la presse française, en l’occurrence de France Info et du Parisien, à la suite d’un sujet du Monde, publié le 16 avril.

Ces multiples papiers reviennent sur une décision du Conseil constitutionnel, rendu le 30 mars dernier, qui est, selon ces différents médias, passé largement inaperçue (pas tout à fait en réalité : des sites comme Next Inpact et Numerama ont fourni le jour même des  explications sur les tenants et les aboutissants de cette décision), ou même complètement inaperçue.

À en croire ces articles, quiconque se trouvant en garde à vue aurait donc désormais l’obligation de livrer aux forces de l’ordre le code de déverrouillage de son téléphone, afin de permettre aux enquêteurs de fouiller son contenu. Dans le cas contraire, un refus exposerait le récalcitrant à de très graves ennuis judiciaires, le code pénal prévoyant des sanctions particulièrement lourdes.

CC ActuaLitté

En effet, les dispositions juridiques dont il est question figurent à l’article 434-15-2 : il est prévu une peine de prison maximale de 3 ans et une amende 45 000 euros pour celles et ceux refusant de remettre la clé de déverrouillage si le moyen de cryptologie qui y est associé est « susceptible d’avoir été utilisé pour préparer, faciliter ou commettre un crime ou un délit ».

Le plafond passe à 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende s’il est avéré que le refus de fournir ce code « aurait permis d’éviter la commission d’un crime ou d’un délit ou d’en limiter les effets ». Le droit fait même du chiffrement une circonstance aggravante si « un moyen de cryptologie […] a été utilisé pour préparer ou commettre un crime ou un délit, ou pour en faciliter la préparation ou la commission ».

C’est cet article 434-15-2 que le Conseil a jugé conforme à la Constitution française à la fin du mois de mars. Pour autant, est-ce que cela veut dire que la compatibilité de cette disposition avec la norme juridique suprême du pays est un blanc-seing pour demander tout et n’importe quoi en garde à vue, sans que les autorités judiciaires ne soient à aucun moment dans la boucle ?

police-nationale
CC SouthEastern Star

Ce serait aller un peu trop vite en besogne.

Une lecture attentive de la décision montre que si l’article est bien compatible avec le texte de 1958, l’instance a pris soin d’en encadrer la portée en ajoutant un certain nombre de conditions pour pouvoir l’utiliser effectivement contre une personne suspectée d’avoir commis un crime ou un délit et d’avoir utilisé dans ce cadre un service ou un terminal chiffré.

Pour le dire en peu de mots, trois conditions sont demandées pour faire jouer l’article 434-15-2 : il faut démontrer que le suspect a connaissance du code de déverrouillage pour le service ou le terminal relatif au forfait qui lui est reproché ; il faut aussi prouver que cette demande a un intérêt pour l’enquête, avec l’existence de données chiffrées potentiellement liées à l’affaire et qui intéresseraient donc l’instruction.

Enfin, et c’est un aspect très important, une telle exigence ne peut émaner que d’une autorité judiciaire. Les officiers de police judiciaire, aussi compétents ou insistants soient-ils, ne sont pas une autorité judiciaire. L’ordre de fournir le code d’accès doit provenir, par exemple, d’un juge d’instruction, et à la condition que les deux autres critères soient aussi respectés.

Dès lors, il paraît excessif d’affirmer que les gardés à vue sont aujourd’hui obligés de livrer le code de déverrouillage de leur smartphone et, par extension, le mot de passe pour lire en clair des données chiffrées.

Trois conditions doivent en effet être remplies au préalable pour que l’obligation devienne effective. En outre, si rien ne permet de soutenir qu’un smartphone a pu être «  utilisé pour préparer, faciliter ou commettre un crime ou un délit », raison pour laquelle un suspect est placé en garde à vue, il n’y a aucune obligation à fournir le code de déverrouillage.

Ainsi, il paraît extrêmement peu probable que cette obligation puisse jouer, par exemple, dans une affaire à outrage à agent public.

 


Les contrôles d’identité et les fouilles de l’état d’urgence déclarés contraires à la Constitution


Les préfets avaient massivement utilisé les pouvoirs de contrôles d’identité et de fouilles permis par l’état d’urgence.

LE MONDE | • Mis à jour le | Par Julia Pascual

Contrôle d’identité lors de la braderie de Lille, le 2 septembre.
Contrôle d’identité lors de la braderie de Lille, le 2 septembre. PHILIPPE HUGUEN / AFP

C’était devenu l’outil de l’état d’urgence le plus communément employé. Il vient d’être déclaré contraire à la Constitution. Vendredi 1er décembre, le Conseil constitutionnel a censuré l’article de la loi relative à l’état d’urgence qui autorise, dans certains périmètres, les préfets à ordonner des contrôles d’identité, des fouilles de bagages et des visites de véhicules.

Cette décision intervient un mois après que la France est sortie du régime d’exception déclaré au soir des attentats du 13 novembre 2015. Le pouvoir de police administrative relatif aux contrôles d’identité et aux fouilles a été ajouté à la palette des pouvoirs de l’état d’urgence lors de sa quatrième prorogation, votée le 21 juillet 2016, peu après l’attentat de la promenade des Anglais, à Nice. Jusque-là, dans le droit commun, de telles prérogatives ne pouvaient être mises en œuvre par la police que sous le contrôle du procureur de la République ou sur la réquisition de ce dernier.

Un arrêté « quotidiennement renouvelé »

Entre juillet 2016 et novembre 2017, date à laquelle l’état d’urgence a pris fin, environ 5 000 arrêtés préfectoraux – d’une durée maximale de 24 heures – ont été pris autorisant ces contrôles. L’efficacité d’un tel outil n’a jamais été évaluée, par exemple en nombre d’objets dangereux qu’il a permis de découvrir. Son effet dissuasif est par ailleurs difficile à mesurer.

Reste qu’il a été massivement déployé sur le territoire et à des occasions très diverses comme, par exemple, la Fête de la cerise de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret), autour des bureaux de vote à Paris pendant l’élection présidentielle ou encore afin de lutter contre la recrudescence des vols avec effraction en Seine-et-Marne. Huit départements sont à l’origine de 90 % de ces mesures, au premier rang desquels figurent la Saône-et-Loire, le Nord, la Seine-et-Marne et le Calvados.

La Ligue des droits de l’homme (LDH), à l’origine de la question prioritaire de constitutionnalité examinée par le Conseil constitutionnel, avait contesté un de ces arrêtés, pris à Paris le 4 avril 2017 pour autoriser les contrôles dans « les transports en commun de voyageurs par voie ferrée de Paris ». Il a été « systématiquement et quotidiennement renouvelé » jusqu’au 20 juin, soulignait la LDH, « en justifiant invariablement cette décision par les mêmes circonstances générales », à savoir le « niveau élevé de la menace terroriste ».

Une violation de la liberté d’aller et venir

La LDH considère que ces contrôles d’identité, fouilles de bagages et visites de véhicules sont une violation de la liberté d’aller et venir et du droit au respect de la vie privée, dans la mesure où ils ne sont pas subordonnés à des circonstances particulières.

« Il peut être procédé à ces opérations, dans les lieux désignés par la décision du préfet, à l’encontre de toute personne, quel que soit son comportement et sans son consentement », observe à son tour le Conseil constitutionnel. Il estime qu’« en prévoyant que ces opérations peuvent être autorisées en tout lieu » sans qu’elles soient justifiées par « des circonstances particulières établissant le risque d’atteinte à l’ordre public », le législateur « n’a pas assuré une conciliation équilibrée » entre la sauvegarde de l’ordre public et la liberté d’aller et de venir et le droit au respect de la vie privée.

La censure du Conseil constitutionnel « est un nouveau coin enfoncé dans le mécanisme d’exception de l’état d’urgence », a réagi, vendredi, MPatrice Spinosi, avocat de la LDH.

Si l’état d’urgence n’est plus en vigueur, la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme en transpose une partie des pouvoirs dans le droit commun. Face au risque terroriste, les préfets ont désormais le pouvoir d’instaurer des « périmètres de protection » autour d’un lieu ou d’un événement. L’accès à ces périmètres pourra être soumis à des palpations de sécurité ainsi qu’à la fouille des bagages et des véhicules. Si la personne ne se soumet pas aux contrôles, elle se verra refuser l’accès ou sera conduite hors du périmètre de sécurité. La LDH a contesté cette disposition par le biais d’une nouvelle question prioritaire de constitutionnalité.


Lettre d’informations du site Délinquance, justice et autres questions de société N°234

LDH sarlat
Numéro 234 (8 novembre 2017)
Suivez aussi l’actualité quotidienne de ces thèmes au fil de https://twitter.com/LMucchielli

* Quand les industriels se moquent de la santé de leurs salariés : les verriers de Givors
* Immigration, culture et crime : l’utilisation problématique de recherches états-uniennes
* « Paradise Papers » : nouvelle vague de révélations sur l’évasion fiscale
* Petit manuel pour lutter contre les idées simplistes sur le harcèlement sexuel
* Le sort des « Biens mal acquis »
* Réchauffement climatique : la bataille est presque perdue
* Le sursis avec mise à l’épreuve en 2016
* Le travail, trop rarement incriminé dans les cancers
* La SNCF et sa filiale reconnues responsables d’un déraillement (11 mort et 42 blessés)
* Les chiffres clés de la Justice en 2016



Livres et revues
 
* Femmes meurtries et médicaments nocifs, Louise Fines, L’Harmattan, 2017 (http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=55016).


* Islam en France. Pratiques et vécus du quotidien, Ethnologie française, 2017, n°4 (http://ethnologie-francaise.fr/).

* Expériences juvéniles de la pénalité, Agora Débats/Jeunesses2017, n°77 (https://www.cairn.info/revue-agora-debats-jeunesses-2017-3.html)


* Chirac, Assad et les autres Les relations franco-syriennes depuis 1946, Manon-Nour Tannous, Presses Universitaires de France, 2017 (https://www.puf.com/content/Chirac_Assad_et_les_autres)

* L’Europe de la jeunesse. Enjeux et pratiques des politiques publiques, Patricia Loncle, Presses  de l’EHESP, 2017 (https://www.presses.ehesp.fr/produit/leurope-de-jeunesse/).


*Criminology and the Criminal Justice System, Cyrille Fijnaut, Intersentia, 2017 (http://intersentia.com/en/criminology-and-the-criminal-justice-system.html )

Lettre d’informations du site Délinquance, justice et autres questions de société N°235

 

LDH sarlat
Numéro 235 (17 novembre 2017)

* Des clefs pour comprendre les parcours des djihadistes
* Un livre qui tombe à pic dans le contexte d’islamophobie actuelle
* Le cri d’alarme de 15 000 scientifiques sur l’état de la planète
* Rhumes, maux de gorge, mal au ventre… des médicaments plus dangereux que les maux
* Le retour des bidonvilles
* Les impacts du glyphosate sur la santé et l’environnement
* Demain, tous crétins ? Les perturbateurs endocriniens affectent la santé mentale

Livres et revues
 
* Nouveaux enjeux de la délinquance économique et financière, Archives de politique criminelle, 2017, n°39 (https://www.cairn.info/revue-archives-de-politique-criminelle-2017-1.htm).

* Les Crimes du Futur. Au coeur des guerres souterraines pour le contrôle de nos vies numériques, Marc Goodman, Nouveau Monde éditions 2017 (http://www.nouveau-monde.net/livre/?GCOI=84736100504370&).


* La coutume kanak dans l’État. Perspectives coloniales et postcoloniales sur la Nouvelle Calédonie, Christine Demer et Benoît Trépied, L’Harmattan, 2017 (http://www.laviedesidees.fr/La-Nouvelle-Caledonie-de-l-usage-a-la-loi.html).

* Survivre à tout prix ? Essai sur l’honneur, la résistance et le salut de nos âmes, Jean-Michel Chaumont, La Découverte, 2017 (http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index-Survivre____tout_prix__-9782707197412.html).


* Santé mentale et processus de rétablissement, Jean-Paul Arveiller et al., Champ social éditions, 2017 (http://champsocial.com/book-sante_mentale_et_processus_de_retablissement,991.html).

* Le plafond de verre et l’État. La construction des inégalités de genre dans la fonction publique, Catherine Mary et al. Armand Colin, 2017 (http://www.armand-colin.com/le-plafond-de-verre-et-letat-la-construction-des-inegalites-de-genre-dans-la-fonction-publique).



La liberté est l’affaire de tou-te-s – ATTENTIFS ENSEMBLE

LDH sarlat

Connaissez-vous la fable de la grenouille cuite ?

Non ? Alors empressez-vous de lire La liberté est l’affaire de tou-te-s, la bande dessinée de l’Observatoire de l’état d’urgence réalisée en collaboration avec la dessinatrice Mirion Malle afin de dénoncer le caractère liberticide de la loi antiterroriste mais aussi, hélas, l’absence de mobilisation générale. Or il est plus que jamais nécessaire de monter au créneau pour défendre les droits et les libertés fondamentales contre l’instauration d’un état d’urgence permanent qui risque de saper les fondements de la démocratie au prétexte de défendre celle-ci.

Lutter contre les actes terroristes ne fait pas débat. Préserver nos libertés en mérite un.

QUI EST MIRION MALLE ?

Mirion Malle, née le 7 juillet 1992 en Charente-Maritime, est une dessinatrice de bande dessinée française. Elle se fait connaître grâce à son blog BD féministe Commando Culotte où elle expose, dès 2011, son quotidien, avant de se consacrer aux clichés concernant la représentation des femmes dans les films et les séries télévisées.